Agrandir Diminuer Imprimer la page Envoyer par courriel  
 

Conseil de l'AERES

Composé de 25 membres français et étrangers, le conseil assure la cohérence des procédures d’évaluation de l’agence et veille à la prise en compte de la diversité des statuts et des missions des structures et des formations évaluées. Il est le garant de la qualité des évaluations de l’AERES.

Le président de l’AERES

Didier Houssin

Le président, Didier Houssin, nommé par décret parmi les membres du conseil, dirige l’agence :

  • Il veille à l’impartialité, à la fiabilité et à la transparence des évaluations
  • Il signe les avis, les rapports d’évaluation et les rapports de synthèse, contresignés pour chaque section par le directeur concerné
  • Il a autorité sur les personnels de l’agence
  • Il nomme le secrétaire général chargé de l’organisation administrative et du fonctionnement de l’agence
  • Il est ordonnateur des recettes et des dépenses

Des régies de recettes et de dépenses peuvent être créées auprès de l’agence par décision du président, dans les conditions fixées par le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances des organismes publics.

Sans préjudice du contrôle exercé par la Cour des comptes, dans les conditions prévues par le code des juridictions financières, l’agence n’est pas soumise au contrôle financier prévu au décret du 27 janvier 2005 susvisé.

Le président peut déléguer sa signature au secrétaire général, aux directeurs de section, pour les affaires relevant de leur compétence, ainsi qu’aux agents placés sous son autorité, pour tous les actes relatifs au fonctionnement de l’agence et à l’exercice de leurs missions.

En cas d’empêchement du président ou de vacance de son emploi, le conseil est présidé par son doyen d’âge et le secrétaire général assure l’intérim des autres fonctions du président.

Le président de l’agence établit une liste d’experts, français ou étrangers, parmi lesquels sont choisis les membres des comités d’experts.

 

Le conseil de l’AERES

Le conseil est composé de 25 membres français, communautaires ou internationaux, nommés par décret. Il définit les mesures propres à garantir la qualité, la transparence et la publicité des procédures d'évaluation.

Son rôle est :
  • d’assurer la cohérence des procédures d’évaluation mises en œuvre dans les sections de l’agence; à ce titre, il précise, pour chaque section, le cadre, les objectifs, les critères et les modalités de déroulement de la procédure d’évaluation
  • de veiller à ce que les critères et les procédures mis en œuvre par l’agence prennent en compte la diversité de nature et de mission des structures et des formations évaluées ainsi que la diversité des champs disciplinaires
  • de fixer les conditions dans lesquelles sont réalisées les évaluations conduites à la demande des ministres compétents en matière d’enseignement supérieur et de recherche.
Il comprend :
  • neuf personnalités qualifiées, dont un tiers au moins issu de la recherche privée
  • sept membres ayant la qualité de chercheur, d’ingénieur ou d’enseignant-chercheur sur proposition des directeurs ou des présidents des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche et des organismes de recherche
  • sept membres ayant la qualité de chercheur, d’ingénieur ou d’enseignant-chercheur, sur proposition des instances d’évaluation des personnels compétentes en matière d’enseignement supérieur et de recherche
  • deux parlementaires membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Les membres du conseil ne peuvent diriger parallèlement un établissement d’enseignement supérieur ou un organisme de recherche, présider le Comité national de la recherche scientifique (CoNRS) ou une autre instance d’évaluation, ni être membre du Conseil national des universités (CNU) ou du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) ou du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT).

Liste des membres du conseil

Consulter ci-dessous la présentation des membres du conseil (curriculum vitae)