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Foire aux questions

Tout déplierFAQ - Constitution du dossier d’évaluation des unités de recherche (UR), centres d'investigation clinique (CIC) et structures fédératives (SF)

Est-ce que les instituts fédératifs de recherche (IFR) sont évalués ?

Est-ce que l’AERES évalue les plans pluri-formations (PPF) ?

Est-ce que l'AERES évalue les Unités mixtes de Service et Unités propres de Service ?

Doit-on faire une auto-analyse par équipe ou seulement au niveau de l'unité ?

Quelle est la période de référence pour les publications et plus généralement des productions scientifiques ?

Quelle est la période de référence à prendre en compte pour le résultat et l'autoévaluation ?

Quels sont les partenariats à prendre en compte pendant la période de référence : ceux conclus depuis le début de la période de référence ou ceux vivants pendant celle-ci ?

Doit-on comptabiliser les doctorants en cotutelle avec des universités étrangères ?

Tableau des ressources : années de référence et montants à faire figurer ?

Quelle est la part du montant des salaires des enseignants-chercheurs ?

Quelles sont les conditions pour qu'un congrès soit qualifié d'international ?

Tout déplierFAQ Evaluation des établissements

Dossier établissement - Peut-on élaborer un rapport d’autoévaluation (RAE) en ne suivant pas le plan du référentiel proposé par l’AERES ?

Dossier établissement - Comment connaître précisément les modalités de dépôt du dossier sur l’outil PELICAN (identifiant, calendrier) ?

Dossier établissement - Quel est le « bon calendrier » pour lancer, puis mener, le travail attendu d’autoévaluation en interne ?

Dossier établissement - Doit-on associer tous les personnels à l’autoévaluation de l’établissement ? Quel est le bon niveau de participation des personnels ?

Dossier établissement - Quel est le format idéal d’un rapport d’autoévaluation (nombre de pages) ?

Dossier établissement - Quels seront les interlocuteurs à la section des établissements de l’AERES ?

Préparation de la visite - Quand sera fixé le calendrier de l’évaluation notamment la date de la visite ?

Préparation de la visite - Quelles sont les étapes préparatoires à la visite ?

Préparation de la visite - Quand l’établissement peut-il être informé du projet de planning ?

Préparation de la visite - Quelles modalités pratiques et quelle logistique sont à prévoir pour l’accueil du comité d’experts ?

Préparation de la visite - Qui se charge de contacter les interlocuteurs extérieurs auditionnés ?

Préparation de la visite - Doit-on préparer des documents particuliers pour les experts dans la perspective de la visite ?

Visite - Quand le président/directeur est-il entendu par le comité lors de la visite?

Visite - Quels sont les modes d’échanges entre l’établissement et les experts pendant la visite ?

Visite - Qu’entend-on par « Entretiens offre de formation » (EOF) ?

Visite - Est-il prévu une restitution par le comité au président/directeur en fin de visite ?

Rapport d'évaluation - Une phase contradictoire est-elle prévue lors de la transmission du rapport ? A t-on la possibilité de demander la correction d’éventuelles erreurs ?

Rapport d'évaluation - Dans quelle mesure l’évaluation reprendra t- elle et vérifiera-t elle la mise en œuvre ou non des recommandations issues du 1er rapport d’évaluation ? Quel est le statut des recommandations énoncées dans les rapports ?

Rapport d'évaluation - Quels sont les délais moyens de publication d’un rapport d’évaluation d’établissement ?

Préparation de la visite - Quels seront les interlocuteurs à la section des établissements de l’AERES ?

Tout déplierFAQ Formations et diplômes

Qu’est-ce qu’une Annexe Descriptive au Diplôme (ADD) ?

Qu’est-ce qu’une fiche RNCP ?

Comment connaître précisément les modalités de dépôt du dossier sur l’outil PELICAN (identifiant, calendrier) ?

Dans le cas de diplômes internationaux, qu’est-ce qu’un « diplôme conjoint » ?

Dans le cas de diplômes internationaux, qu’est-ce qu’un « double diplôme » ?

Qu’est-ce qu’un « diplôme délocalisé » ?

Tout déplierFAQ Licences professionnelles

1. Qu’est-ce qu’un parcours en licence professionnelle ?

2. En cas de suppression d’un parcours, le dossier de la spécialité doit-il faire apparaître le bilan de ce parcours ?

3. Existe-t-il un seuil réglementaire concernant le taux de poursuites d’études pour une licence professionnelle ?

4. Quelle date d’ouverture indiquer pour une formation ?

5. Les experts de l’AERES vérifient-ils si une spécialité est conforme au cahier des charges défini par l’arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle ?

6. Dans le cas d’une spécialité organisée en parcours conduisant à plusieurs métiers d’un même domaine professionnel, est-il possible de déposer plusieurs fiches RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) ?

7. Si elles existent, est-il possible de fournir, en annexe, des fiches présentant les résultats, des enquêtes d’insertion pour chaque licence professionnelle ?

8. Les conventions de partenariat doivent figurer en annexe ; cela inclut-il les conventions de stage ?

Tout déplierFAQ Licences

1. Les dossiers de licence doivent-ils être déposés par mention, spécialité ou parcours ?

2. Que sont les compétences additionnelles et les compétences transversales ?

3. Qu’est-ce qu’un portail ?

4. Qu’est-ce que l’orientation active ?

Tout déplierFAQ Masters

1. En master, qu’est-ce qu’une mention ?

2. Le dossier de master doit-il être déposé par mention, spécialité ou parcours ?

3. Que sont les compétences additionnelles et les compétences transversales ?

4. Une mention doit-elle toujours être adossée à la recherche ?

5. Une mention doit-elle toujours être adossée aux milieux socio-professionnels ?

6. La présence d’intervenants professionnels extérieurs dans l’équipe pédagogique est-elle nécessaire ?

7. Lorsqu’une mention est co-habilitée entre plusieurs établissements, qui dépose le dossier ?

8. Que faire lorsqu’une mention est co-habilitée entre des établissements appartenant à des vagues de contractualisation différentes ?

9. Que faire lorsqu’une spécialité est co-habilitée entre des établissements appartenant à des vagues de contractualisation différentes ?

Tout déplierFAQ Ecoles doctorales

1. Les experts de l’AERES vérifient-ils la conformité de la constitution du conseil de l’école doctorale ?

2. En cas de fusion de plusieurs écoles doctorales, est-il nécessaire de fournir l’analyse des résultats de chaque école doctorale ?

3. Est-il possible qu’une unité de recherche soit rattachée à plusieurs écoles doctorales ?

4. En cas de changement de direction, doit-on déposer le dossier sous le label « renouvellement à l’identique » ou « renouvellement avec modification » ?

5. Dans le cas des diplômés étrangers, comment doit-on considérer l’insertion professionnelle ?

Tout déplierFAQ Champs de formations (niveaux L et M)

1. L’évaluation de l’AERES ne concerne-t-elle que les formations existantes ?

2. Qu’est-ce qu’un champ de formations ?

3.Y-a-t-il un dossier spécifique pour les champs de formations ?

4.Un champ de formations est-il propre à un établissement ou aux établissements du site ?

5.Toute formation appartient-elle à un champ de formations ?

6.Une formation peut-elle appartenir à plusieurs champs de formations ?

7. En quoi la présentation en champs simplifie-t-elle les dossiers d’évaluation ?

8.Comment déterminer les informations qui doivent figurer dans le dossier champ et celles qui doivent figurer dans les dossiers formations ?

9.Qui dépose les dossiers champ et les dossiers formation ?

10.Faut-il déposer en un seul fichier le dossier champ et les dossiers des formations qu’il rassemble ?

11.A quoi servent les listes prévisionnelles demandées par l’AERES si l’évaluation ne concerne que les formations existantes ?

12.Que doit-on faire dans le cas d’une demande de création de formation ou de spécialité, d'une demande de renouvellement à l’identique ou avec restructuration ?