Documents généraux de référence

Qualité

• Manuel qualité de l'AERES - mars 2010
• Déclaration de politique qualité de l'AERES - octobre 2009
• Référentiel qualité de l'AERES - décembre 2009
• Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area - ENQA 2006
• Charte de l’évaluation - décembre 2012
• Code de bonne conduite - novembre 2011
• Sélection des experts - février 2010
• Statut de l’expert - juin 2010
• Statut du délégué scientifique - juin 2010
• Critères d’évaluation des entités de recherche : le référentiel de l’AERES / Criteria for the evaluation of research institutions:The AERES standards - mai 2012
• Critères d'identification des chercheurs et enseignants-chercheurs "produisant en recherche et valorisation" - octobre 2012
• Processus de rédaction du rapport et de notation dans l'évaluation des unités de recherche - Texte en cours d'actualisation compte tenu de la publication le 22 mai 2012 du document "Critères d'évaluation des entités de recherche : le référentiel de l'AERES"
• Régime des plaintes et des réclamations touchant à la qualité des évaluations - juillet 2012
• Commission des plaintes et réclamations - Règlement intérieur - juillet 2012
• Commission des plaintes et réclamations - Procédure d'instruction - juillet 2012

Organisation des évaluations

• Schéma déroulement des évaluations des établissements - septembre 2012
• Schéma déroulement des évaluations des unités de recherche - février 2010
• Processus de préparation de l’évaluation des unités de recherche - février 2010
• Carnet de visite des unités de recherche - Vague D - octobre 2012
• Processus de rédaction du rapport et de notation dans l’évaluation des unités de recherche - octobre 2009
• Schéma déroulement des évaluations des licences - février 2010
• Schéma déroulement des évaluations des masters - février 2010
• Schéma déroulement des évaluations des écoles doctorales - février 2010
• Guide d'utilisation pour le dépôt des dossiers d’évaluation (outil GED)